Etienne Morel

De: Etienne MOREL
Objet:
après la realisation d'un stage probatoire
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE
Magistrat exerçant à titre temporaire au tribunal judiciaire de Tarascon, pour exercer des fonctions au siège pénal
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal judiciaire de Tarascon
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat
tribunal
tribunal_judiciaire="Tarascon, pour exercer des fonctions au siège pénal"
JORFTEXT000053094200(source JORF)
nomination
20 Décembre 202520/12/2025
De: Etienne MOREL
juriste
Objet:
soumis à la réalisation d'un stage probatoire
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE
Magistrat exerçant à titre temporaire au tribunal judiciaire de Tarascon pour exercer des fonctions au siège pénal
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal judiciaire de Tarascon
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat
tribunal
tribunal_judiciaire="Tarascon pour exercer des fonctions au siège pénal"
JORFTEXT000050491213(source JORF)
nomination
14 Novembre 202414/11/2024
De: Etienne MOREL
effectuera, préalablement à sa prise de fonction, un stage probatoire de 80 jours
Objet:
soumis à la réalisation d'un stage probatoire
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE
Magistrat exerçant à titre temporaire au tribunal judiciaire de Tarascon pour exercer des fonctions au siège pénal
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal judiciaire de Tarascon
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat
tribunal
tribunal_judiciaire="Tarascon pour exercer des fonctions au siège pénal"
JORFTEXT000050491213(source JORF)
nomination
14 Novembre 202414/11/2024
De: Etienne MOREL
directeur d'hôpital
Objet:
pour assurer l'administration provisoire du centre hospitalier de Lens
Groupe:
Centre hospitalier de Lens
date_debut="2020-01-21"
duree="six mois"
SSAH2030010S(source BOSanté)
désignation
15 Mars 202015/03/2020
De: MOREL Etienne
Objet:
au titre de l'année 2018 au tableau d'avancement à la classe exceptionnelle des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1o et 7o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
Groupe:
Personnels de direction des établissements
SSAN1830183A(source BOSanté)
inscription
15 Mai 201815/05/2018
De: Etienne Morel
directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale de l'Isère (groupe III)
Objet:
directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale des Pyrénées-Atlantiques (groupe III)
Remplace:M. Daniel Passat
Groupe:
Direction académique des services de l'éducation nationale des Pyrénées-Atlantiques
directeur_academie
MENH1729146D(source BOEN)
nomination
04 Janvier 201804/01/2018
De: Etienne MOREL
directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale de l'Isère (groupe III)
Objet:
directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale des Pyrénées-Atlantiques (groupe III)
Remplace:M. Daniel PASSAT
Groupe:
Direction académique des services de l'éducation nationale des Pyrénées-Atlantiques
directeur_academie
JORFTEXT000036237353(source JORF)
nomination
20 Décembre 201720/12/2017
De: Etienne MOREL
Administration et vie scolaire, GRENOBLE
Objet:
au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2017
À compter du
1er janvier 2017
MENH1700138A(source BOEN)
inscription
16 Mars 201716/03/2017
De: Étienne Morel
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional dans l'académie d'Aix-Marseille
Objet:
directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale de l'Isère
Remplace:Mme Annie Derriaz
Groupe:
Direction académique des services de l'éducation nationale de l'Isère
directeur_academie
MENH1309186D(source BOEN)
nomination
06 Juin 201306/06/2013
De: Etienne Morel
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional dans l'académie d'Aix-Marseille
Objet:
directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale de l'Isère
Remplace:Mme Annie Derriaz
Groupe:
Direction académique des services de l'éducation nationale de l'Isère
directeur_academie
JORFTEXT000027379236(source JORF)
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: MOREL (Etienne)
personnel de direction, administration et vie scolaire
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2011-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
JORFTEXT000024440311(source JORF)
titularisation
05 Août 201105/08/2011
De: Morel (Etienne, Pierre)
Objet:
sur la liste d'aptitude à la fonction de praticien hospitalier des établissements publics de santé, année 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : chirurgie orthopédique et traumatologie
Concours type : 1
JORFTEXT000020399066(source JORF)
inscription
17 Mars 200917/03/2009
De: Morel Etienne
directeur du centre hospitalier, à Quimperlé (Finistère)
Objet:
au titre de 2008 au tableau d' avancement à la hors- classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l' article 2 (1° et 7°) de la loi n° 86- 33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000018768442(source JORF)
inscription
07 Mai 200807/05/2008
De: Morel (Etienne)
à Poligny (Jura)
Objet:
membres du comité national des produits laitiers
I. - Représentants des syndicats de défense des appellations d'origine contrôlées des produits laitiers
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
JORFTEXT000000417080(source JORF)
nomination
03 Octobre 200303/10/2003
De: Morel (Etienne)
proviseur de lycée
Objet:
comme anciens auditeurs de la 152e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Montpellier (21 janvier 2003-13 mars 2003)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000602681(source JORF)
admission
02 Mai 200302/05/2003
De: Morel (Etienne)
39800 Poligny
Objet:
membres du comité interprofessionnel du gruyère de Comté (CIGC)
Le président de l'Association nationale des appellations d'origine agricole ou son représentant ainsi que les représentants suivants
au titre des divers collègesprévus par le décret du
11 juin 1963
susvisé
d) Représentants des commerçants en produits laitiers
Groupe:
Comité interprofessionnel du gruyère de Comté (CIGC)
JORFTEXT000000230930(source JORF)
nomination
19 Juillet 200219/07/2002
De: Morel (Etienne)
Société Entremont, 52140 Montigny-le-Roi
Objet:
membres du comité interprofessionnel du gruyère de Comté
le président de l'Association nationale des appellations d'origine agricole ou son représentant ainsi que les représentants suivants
au titre des divers collègesprévus par le décret du
11 juin 1963
d) Représentants des commerçants en produits laitiers
Groupe:
Comité interprofessionnel du gruyère de Comté (CIGC)
JORFTEXT000000744410(source JORF)
nomination
22 Octobre 199822/10/1998
De: Morel (Etienne)
attaché de direction au centre hospitalier régional de Brest (Finistère)
Objet:
à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000752862(source JORF)
promotion
31 Mars 199831/03/1998
De: Morel (Etienne)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions de l'article 1er du décret no 53-711 du
9 août 1953
du code des pensions civiles et militaires de retraite
receveur des finances de 1re catégorie de l'arrondissement de Saint-Quentin (Aisne) (1re catégorie)
date_debut="1997-02-01"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000381406(source JORF)
admission
21 Février 199721/02/1997
De: Morel (Etienne)
Etablissements Juragruyère Reybier Comté, 39800 Poligny. d) Représentants des commerçants en produits laitiers
Objet:
membres du comité interprofessionnel du gruyère de Comté
Le président de l'Association nationale des appellations d'origine agricole ou son représentant ainsi que les représentants suivants
au titre des divers collègesprévus par le décret du
11 juin 1963
01330 Villars-les-Dombes
Groupe:
Comité interprofessionnel du gruyère de Comté (CIGC)
JORFTEXT000000169117(source JORF)
nomination
11 Mai 199511/05/1995